Foot - Amateurs - Arrêt des championnats amateurs : le CNOSF donne raison à la FFF

L'Equipe.fr
L’Equipe

La Fédération française ne verra pas ses classements arrêtés dans les championnats amateurs remis en cause. Le Comité national olympique et sportif français lui a donné raison, ce vendredi. Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) a confirmé la décision de la Fédération française (FFF), ce vendredi, dans le litige opposant l'instance à l'équipe féminine de Saint-Etienne et à des clubs amateurs sur les modalités du classement retenu après l'arrêt des compétitions en raison de la pandémie du coronavirus. Pour fixer les classements, alors que les équipes d'un même championnat n'avaient pas toutes disputé le même nombre de matches, la FFF a instauré un quotient de points gagnés par matches joués. Ce que contestait l'ASSE, privée d'accession en D1 féminine, ainsi que le club de La Roche Vendée, empêché de monter en National 2, et 35 autres clubs amateurs. La conciliatrice du CNOSF « La FFF se trouvait effectivement dans l'impossibilité d'adopter une décision conforme à ses dispositions réglementaires et était donc tenue d'y déroger » Dans sa proposition de conciliation, le CNOSF a invité les clubs requérants à « s'en tenir à la décision » du comité exécutif de la FFF rendue le 16 avril, jugeant que l'organe fédéral n'a commis ni erreur de droit ni erreur d'appréciation. « Les circonstances exceptionnelles ayant justifié l'arrêt prématuré des compétitions justifient [...] qu'un tempérament soit apporté à une application stricte » du principe voulant qu'on ne change pas les règles en cours de saison, a ajouté la conciliatrice. Autrement dit, la FFF « se trouvait effectivement dans l'impossibilité d'adopter une décision conforme à ses dispositions réglementaires et était donc tenue d'y déroger ».

Faire défiler pour accéder au contenu
Annonce

À lire aussi